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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'EARL Domaine des Trois Clochers, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Colmar sous le numéro RCS Colmar 388 214 507, SIRET 388 214 507 00023, numéro de TVA intracommunautaire FR61 388214507.

Gérant : M. Étienne Muller.
Siège social : 12 rue du Général de Gaulle, 68340 Riquewihr, France.
Téléphone : 03 89 47 21 60.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Étienne Muller, en sa qualité de gérant de l'EARL Domaine des Trois Clochers.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive du Domaine des Trois Clochers, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Colmar seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Nos vins bénéficient de l'Appellation d'Origine Contrôlée Alsace et de l'AOC Alsace Grand Cru Schoenenbourg, conformément aux décrets de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO). Notre vignoble est certifié en agriculture biologique sous le numéro Ecocert FR-BIO-01. Conformément à la loi Évin, l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération ; la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.